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ACCORD DE CESSION DE DROITS D’AUTEUR

Selon le présent instrument particulier, le CENTRO UNIVERSITÁRIO CHRISTUS – UNICHRISTUS, dorénavant dit UNICHRISTUS, et

1) Auteur _________________________________, document d’identité__________________

2) Auteur _________________________________, document d’identité__________________

3) Auteur _________________________________, document d’identité__________________

4) Auteur _________________________________, document d’identité__________________

5) Auteur _________________________________, document d’identité__________________

désormais nommé(e) AUTEUR DE L’OEUVRE caracterisée comme article académique, de titre ________________________________, accordent ce qui se suit :

ARTICLE PREMIER – SUR LA CESSION

L’auteur, ses héritiers et successeurs, sous les termes de l’article 49 de la Loi 9.610/98, cèdent l’OEUVRE pour reproduction, divulgation, distribution, impression, publication et pour la rendre disponible, à UNICHRISTUS, sous toute forme ou moyen existant ou futur.

Paragraphe 1. La cession objet de cet accord se fait à titre non exclusif et gratuit, sur la totalité de l’OEUVRE.

Paragraphe 2. UNICHRISTUS peut, à des fins didactiques, rendre l’OEUVRE disponible en totalité ou en partie, restant interdite l’altération de son contenue textuel, à l’exception des corrections formelles qui s’imposent.

Paragraphe 3. La cession est valable dans tous les pays, en portugais ou en traduction, d’après UNICHRISTUS. 

Paragraphe 4. Les originaux seront soumis selon la forme indiquée par UNICHRISTUS.

ARTICLE DEUX – SUR LES RESPONSABILITES

L’AUTEUR déclare que l’OEUVRE l’appartient et qu’elle est inédite, qu’il est responsable pour son contenu, sa forme, ses références et tous les autres éléments qui la composent, et qu’il la soumet lorsqu’il signe le présent Accord avec son contenu textuel grammatical et métodologique révisé. Ainsi, toute mesure judiciaire ou extrajudiciaire concernant le contenu sera de son entière responsabilité.

Paragraphe 1. L’AUTEUR déclare qu’il n’y a aucune prohibition tacite attachée à la divulgation de l’OEUVRE, et qu’elle est libre selon l’ordre juridique brésilien.

Paragraphe 2. Les obligations juridiques restent à la charge de l’AUTEUR, qui sera responsable aussi d’indemniser UNICHRISTUS au cas où ceci subit des dommages en conséquence de mesures judiciaires ou extrajudiciaires concernant se contenu de l’OEUVRE.

Paragraphe 3. Au cas où l’OEUVRE a plusieurs auteurs, ils seront considérés solidairement responsables, sauf preuve contraire.

ARTICLE TROIX – SUR LA REPRESENTATION JUDICIAIRE

L’AUTEUR dès lors constitue UNICHRISTUS comme son représentant et l’autorise à agir judiciaire ou extrajudiciairement en tout cas d’atentat contre l’OEUVRE, soit par reproduction illégale, édition frauduleuse ou toute autre forme qui représente une attaque à la propriété intellectuelle.

ARTICLE QUATRE – SUR LA JURIDICTION

Les parties choisissent la juridiction de Fortaleza, capitale de l’état du Ceará, et renoncent à toute autre.

Les parties signent le présent accord en deux copies, de même contenu, pour qu’il produise ses effets juridiques.

Fortaleza, Ceará, le ___  _______ 20__.

1) ___________________________________________________________________

2) ___________________________________________________________________

3) ___________________________________________________________________

4) ___________________________________________________________________

5) ___________________________________________________________________

Pour le Centro Universitário Christus – UNICHRISTUS:

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